Le licenciement à cause de l’aptitude

Un employeur peut avancer diverses raisons pour justifier un licenciement. Parmi ces raisons, il peut mettre en cause l’aptitude de l’employé. Celle-ci prend généralement en compte les retards répétés, l’absentéisme et l’absence persistante en raison d’une maladie ou d’une blessure, à court terme ou à long terme.

L’absentéisme

Si le retard ou l’absentéisme est en cause, l’employeur devra fournir des preuves documentaires de cette allégation. Ces dernières peuvent être des enregistrements de pointage ou des absences documentées dans le dossier qui ne sont pas médicalement certifiés. En outre, l’employeur devra autant présenter que vous avez été mis au courant du problème et que vous avez été averti des conséquences.

Une maladie

Si une maladie ou une blessure est en cause, il est fréquemment prétendu que le salarié ne peut pas être congédié équitablement pendant un congé de maladie certifié. Un congédiement lié à une maladie de courte durée se produit généralement lorsque l’employé a un problème médical qui entraîne des absences fréquentes pendant de courtes périodes du lieu de travail. L’employeur devra démontrer qu’il est peu probable que le problème s’améliore et que l’intéressé ait été prévenu.

Une absence de longue durée

Dans le cas d’une absence de longue durée, cependant, l’employeur devra obtenir des preuves médicales démontrant qu’il est peu probable qu’un retour au travail rapide soit effectué. Il n’y a pas de période d’absence définie par laquelle on peut dire qu’un licenciement sera ou ne sera pas considéré comme raisonnable. Évidemment, plus l’absence est longue, plus il est facile pour l’employeur de démontrer qu’il cause de réelles difficultés en termes d’organisation du lieu de travail.

En termes de preuves médicales, le salarié devra assister à l’expertise médicale de son employeur. S’il y a un conflit de preuve médicale entre l’employé et l’employeur quant à la date de retour possible, ce dernier devra obtenir un deuxième avis avant de prendre la décision de le congédier.